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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CREA SYSTEMES
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ViasoftGTC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ViasoftGTC
CREA SYSTEMES, S.A.R.L

Numéro de dépôt :
3164538
Date de dépôt :
16/05/2002
Lieu de dépôt :
INPI MARSEILLE
Date d'expiration :
16/05/2012
ViasoftGTC de CREA SYSTEMES

Présentation de la marque ViasoftGTC

Déposée le 16 mai 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CREA SYSTEMES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI MARSEILLE), la marque française « ViasoftGTC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-25 du 21 juin 2002.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CREA SYSTEMES domicilié(e) 5, boulevard Victor Hugo,13150 Tarascon - 13150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 409 880 374 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Claude VICENTE CREA SYSTEMES domicilié(e) 5, boulevard Victor Hugo,13150 Tarascon - 13150 - France.

La marque ViasoftGTC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3164538.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ViasoftGTC est expirée depuis le 16 mai 2012.

CREA SYSTEMES a également déposé les autres marques suivantes : ViasoftCom , ViasoftGdA , Via SYST'M , ViasoftNet , ViaminiRego


CREA SYSTEMES, S.A.R.L - 5, boulevard Victor Hugo,13150 Tarascon - 13150 - France - SIREN 409880374


Monsieur Claude VICENTE CREA SYSTEMES - 5, boulevard Victor Hugo,13150 Tarascon - 13150 - France


Inscription le 4 février 2009 - Transmission totale de propriété n°490224 - Publication au BOPI 2009-02-04

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-43

Publication - Publication le 21 juin 2002 au BOPI 2002-25

Equipement pour le traitement de l'information et la gestion d'accés de véhicule terrestre.